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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY COQUE
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MAXI COQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAXI COQUE
BABY COQUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96657367
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2026

Présentation de la marque MAXI COQUE

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY COQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAXI COQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY COQUE domicilié(e) 260 route des Voirons - 74140 - BALLAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 180 684 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque MAXI COQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAXI COQUE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

BABY COQUE a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE D'OEUFS , PERRETTE , NOS ELEVEURS SAVOYARDS , Les Producteurs de l'Ain , BABY COQUE , LES OEUFS DU TERROIR , BABY COQUE , FERMIERS DES ALPES , ENVIE D OEUFS SUD-EST , Les 4 Savoyards


BABY COQUE, société par actions simplifiée - 260 route des Voirons - 74140 - BALLAISON - France - SIREN 797180684


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325676 - Publication au BOPI 2006-10-23

Inscription le 7 septembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°439857 - Publication au BOPI 2006-09-07

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°295045 - Publication au BOPI 2000-02-08

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2016 n°2635369 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-22

Inscription le 8 juin 2017 - Changement de forme juridique n°701088 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Errata sur les inscriptions - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 13 juillet 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°703988 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13

Oeufs, volaille Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.